Le Règlement Intérieur de l’établissement, voté au Conseil d’Administration du 2 avril 2013 et modifié après commission du 28 mars 2014 est disponible en téléchargement sur cette page.

Le règlement intérieur fixe dans un seul document l’ensemble des règles de vie dans l’établissement.

Il rappelle les règles de civilité et de comportement.

Il détermine notamment les conditions dans lesquelles sont mis en œuvre les points suivants :

• Liberté d’information et la liberté d’expression dont dispose chaque élève, dans le respect du pluralisme et du principe de neutralité
• Respect des principes de laïcité et de pluralisme
• Devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions
• Garanties de protection contre toute agression physique ou morale et l’interdiction de la violence
• Prise en charge progressive par l’élève de sa responsabilité dans la pratique de ses activités

Il fixe également les mesures d’organisation de l’établissement :

• Heures d’entrée et de sortie des élèves
• Surveillance
• Conditions d’accès aux locaux
• Sortie des élèves durant les temps libres entre les cours
• Contrôle et gestion des retards et des absences
• Organisation des études
• Usage ou interdiction de certains objets personnels (téléphone et smartphone, ordinateurs portables, tablettes, lecteurs de musique, objets dangereux, armes...)
• Interdiction de fumer, de consommer de l’alcool ou des drogues

Le règlement intérieur contient un chapitre sur la discipline des élèves et les sanctions disciplinaires et les punitions scolaires encourues.